SIGLES ET ABREVIATIONS UTILES

Le POS, Plan d’Occupation des Sols, est un document d’urbanisme réglementaire d’une ou de plusieurs communes, composé de documents graphiques, qui localisent des zones (zones urbaines d’habitats individuels ou collectifs, zones naturelles ...). S’il fixe notamment les droits à construire, dans chacune des zones, il a aussi pour objectif de protéger les espaces naturels (agriculture, sites, paysages, forêts ...), de mieux organiser l’implantation et la desserte des constructions situées en zones urbaines, de ménager les emplacements nécessaires aux équipements futurs, de définir avec clarté et certitude les droits attachés à chaque terrain.

Le POS, dont l’élaboration et la gestion sont conduites sous l’autorité du maire, peut être consulté, à la mairie, à la Direction Départementale de l’Equipement, ou à la Préfecture.



Le COS, Coefficient d’Occupation des Sole, est le rapport entre la surface de plancher hors œuvre nette qu’il est possible de construire, et la surface totale du terrain concerné. Ce coefficient multiplié par la superficie du terrain permet de connaître la surface de plancher hors œuvre nette autorisée : un COS de 0.3 appliqué à un terrain de 600 m² permet de construire 180 m² de surface de plancher.
La SHOB, Surface Hors Œuvre Brute, est égale à la somme des surfaces de plancher d’une construction.
La SHON, Surface Hors Oeuvre Nette, est égale à la surface hors œuvre brute, à laquelle sont déduites différentes surfaces. C’est la SHON qui est prise en compte dans le calcul des droits du permis de construire. Les surfaces suivantes ne sont pas comprises dans le calcul de la SHON :
Les canalisations,
Les ouvrages de stockage,
Les auvents, marquises: citernes, silos,
Les terrasses non couvertes de plain-pied à rez-de-chaussée,

Les éléments de modénature : acrotères, bandeaux, corniches,
Les vides de hall,
Les vides de trémies (escaliers, ...) et gaines techniques
Les rampes d’accès,
Les combles ou sous-sols dont la hauteur est inférieure à 1,80 mètre,
Les locaux techniques (chaufferie, poste de transformation, etc),
Les toitures, terrasses,
Les balcons, loggias
Les passages couverts, arcades
Les cours anglaises
Les parkings, garages

Question :
Parmi les déductions à faire pour passer de la SHOB à la SHON, quelle est celle des trois suivantes qui est inexacte :

- combles non aménageables,

- trémies d’escaliers,

- toiture-terrasses ?

Réponse :
Les trémies d’escaliers ne doivent pas être déduites de la SHOB pour obtenir la SHON, puisqu’elles ne sont pas comptées dans la surface de planchers